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Médecins : Soignez votre carrière pour une retraite maximisée !

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Stages, externats, internats, activités libérales, activités salariées en secteur public ou privé… La carrière des médecins est très souvent « étoffée ». Par conséquent, la vérification de la carrière s’avère complexe. Elle présente des contraintes et donc également des opportunités à saisir, encore faut-il être correctement informé ! Alors nous vous proposons d’évoquer quelques particularités à prendre en compte à l’approche de l’âge de la retraite.

1 – Les périodes de stages, d’externats et d’internats dans les hôpitaux publics.

Ces périodes doivent être prises en compte par le Régime Général des salariés, qui attribue des trimestres en fonction du montant de salaire soumis à cotisation.

Bien que les salaires acquis pour les stages, externats et internats ne soient pas très élevés, ils peuvent suffire à valider des trimestres. Il convient alors de ne pas négliger la régularisation de ces périodes si elles sont manquantes sur les relevés de carrière.

De plus, ces activités peuvent également ouvrir des droits auprès du régime complémentaire IRCANTEC. Ce régime a été rendu obligatoire au 1er novembre 1979. Pour les périodes antérieures, il est opportun de demander la régularisation auprès de l’employeur concerné.

2 – L’activité libérale, cotisée auprès de la CARMF.

Il est fréquent que la première année d’activité libérale soit exonérée d’office de cotisation auprès de la CARMF, entrainant ainsi la perte de quatre trimestres. Pour les médecins ne réunissant pas les conditions d’une retraite à taux plein, un rachat de cette période s’avère souvent opportun. Il faut également être vigilant lorsque des dispenses de cotisations sont sollicitées auprès de la CARMF. Ces dispenses ne sont pas sans conséquence sur les futurs droits à retraite.

Notons par ailleurs l’entrée en vigueur au 1er janvier 2017 de la réforme du système de retraite complémentaire géré par la CARMF. Auparavant, le taux plein était acquis à 65 ans pour ces régimes complémentaires. Dorénavant, le taux plein s’acquiert d’office à 62 ans avec un système de surcote pour les médecins qui choisissent de différer la mise en place de leurs pensions complémentaires.

Cette réforme a donc des conséquences sur l’intérêt d’effectuer un cumul emploi-retraite dès 62 ans : Les gains générés par la liquidation précoce de ces pensions sont plus favorables qu’auparavant.

3 – Les activités des médecins salariés.

Parfois, les médecins ont des activités salariées auprès d’une multiplicité d’employeurs. Il est fréquent que la proratisation des cotisations versées n’ait pas été effectuée. Dans ce cas, les salaires annuels enregistrés par le Régime Général excèdent le Plafond Annuel de la Sécurité Sociale.

Or, la règlementation s’achemine vers une limitation des droits pris en compte au niveau du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (comme c’est déjà le cas pour les assurés concernés par la réforme des régimes alignés).

Pour les assurés dans cette situation de pluri activité, il est donc important de solliciter les employeurs afin de mettre en place cette proratisation et de régulariser les dernières années.

Des constats précédents, nous pouvons émettre quelques conseils à l’approche de l’âge de la retraite de nos médecins :

  • La régularisation des périodes éventuellement manquantes peut avoir une incidence non négligeable.
  • La dernière réforme de la CARMF rend l’idée d’une retraite optimale à 65 ans moins pertinente : Quid de la mise en place d’un cumul emploi-retraite dès 62 ans dans le cadre d’une activité libérale ?
  • Les longues périodes d’études et l’entrée tardive dans la vie « active » rendent l’étude d’un rachat de trimestres importante, afin de choisir la date de sa retraite plutôt que de la subir.
  • Les démarches de liquidation des retraites étant complexes, en présence de nombreux régimes (Régime Général, CARMF, IRCANTEC, ARRCO-AGIRC, etc.), une erreur peut avoir des conséquences fâcheuses sur les conditions d’un cumul emploi-retraite.

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Médecins : quel est l’impact pour votre future retraite suite aux dernières réformes de la CARMF ?

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Les dernières réformes mises en place par la CARMF ont profondément modifié les règles de calcul des retraites Complémentaire et ASV. Nous allons vous expliquer comment et pourquoi !

Le système de retraite des médecins libéraux

Le système de retraite des médecins libéraux (non-salariés) cotisant à la CARMF se compose de trois piliers :

  • Un Régime de Base, commun à tous les professionnels libéraux
  • Un Régime Complémentaire
  • L’Allocation Supplémentaire Vieillesse (ASV)

Les dernières réformes mises en place par la CARMF ont profondément modifié les règles de calcul des retraites Complémentaire et ASV.

Ces changements ont naturellement un impact sur le montant de ces pensions, mais aussi sur le choix de la date optimale pour faire valoir ces droits.

Avec effet au 1er janvier 2017, la réforme dite de la « retraite en temps choisi » instaurée par la CARMF a introduit l’obtention du taux plein dès l’âge légal (60 à 62 ans selon les générations).

Auparavant le taux plein était acquis à 65 ans. En cas de liquidation avant cet âge, ces pensions subissaient un abattement de 5% par année entière avant leur 65ème anniversaire.

Cette mesure, favorable aux assurés, a toutefois une contrepartie importante : la CARMF a réduit la valeur de chaque point acquis dans ces régimes.

Par exemple, à l’âge de 62 ans, un assuré bénéficie des droits suivants :

Avant le 31 décembre 2016 A compter du 1er janvier 2017
Taux de liquidation 85% 100%
Valeur du point Complémentaire 78,55 € 68,30 €
Valeur du point ASV 13 € 11,31 €

Le système de surcote de la CARMF

A cette occasion, la CARMF a également mis en place un système de surcote afin de valoriser les retraites des médecins qui poursuivent leur activité au-delà de l’âge légal sans faire valoir leur droit à pension.

Il était ainsi accordé, pour les régimes Complémentaire et ASV, une surcote s’élevant à :

  • 1,25% par trimestre écoulé entre le 1er jour du trimestre civil suivant l’âge légal (60 à 62 ans selon les générations) jusqu’à l’âge de 65 ans
  • 0,75% par trimestre écoulé séparant le 1er jour du trimestre civil suivant le 65ème anniversaire de la date d’effet de la pension, et au plus tard jusqu’à 70 ans.

Toutefois, un nouvel arrêté émis le 22 mars 2017 a instauré le point de départ de la surcote à 62 ans, quel que soit l’année de naissance, pour les retraites liquidées à compter du 1er avril 2017.

D’ores et déjà, il est possible de tirer deux enseignements généraux :

  • Le cumul emploi retraite libéralisé n’est plus possible en cas de liquidation partielle du seul Régime de Base.
  • L’intérêt de percevoir ses pensions au plus tard à 65 ans demeure, même pour les médecins poursuivant leur activité professionnelle après 65 ans.

Les experts techniques d’Origami & Co