Dans le système français, la pension versée par le régime de base repose sur une formule de calcul précise prévue par la Code de la Sécurité Sociale.
Cette formule prend en compte trois éléments principaux :
- Le Salaire Annuel Moyen de l’assuré ;
- Le taux de liquidation de la pension ;
- La durée d’assurance validée au regard de la durée requise pour obtenir une retraite à taux plein.
Ces paramètres permettent de déterminer le montant exact de la pension versée à l’assuré au moment de son départ à la retraite.
1-Le Salaire Annuel Moyen (SAM) – Les 25 meilleures années de l’assuré :
Le salaire annuel moyen (SAM) correspond à la moyenne des salaires perçu par l’assuré au cours de ses 25 meilleures années d’activité dans le régime général.
Les salaires pris en compte sont revalorisés grâce à un coefficient de revalorisation.
Cependant, seuls les revenus soumis à cotisations dans la limite du plafond annuel de la sécurité sociale seront retenus. Cela signifie donc que les revenus qui dépassent le plafond ne seront pas intégralement pris en compte dans le calcul de la retraite de base.
| Pour exemple : en 2026, le plafond annuel de la sécurité sociale s’élève à 48 060€, si l’assuré perçu un revenu de 80 000€, il ne sera retenu que 48 060€ pour son SAM. |
2-Le taux de liquidation : décote et surcote
Le taux de liquidation correspond à un pourcentage appliqué au salaire annuel moyen pour déterminer la pension.
Dans le régime général, ce taux est fixé à 50%. Il est accordé lorsque l’assuré a atteint l’âge légal de départ à la retraite et justifie du nombre de trimestres requis pour sa génération.
Il peut également être obtenu automatique dès 67 ans, même si la durée d’assurance requise n’est pas attente.
| Pour exemple : Si l’assuré a acquis les 172 trimestres requis pour sa génération, sont taux sera de 50%. |
Lorsque l’assuré n’a pas acquis tout les trimestres requis pour sa génération, une décote sera appliquée. Dans le régime général, la décote s’élève à 0,625% par trimestres manquant.
| Pour exemple : si l’assuré a obtenu 170 trimestres sur les 172 requis pour sa génération, sont taux sera de 48.75%. |
A l’inverse, lorsque l’assuré continue de travailler au-delà de son âge légal et en ayant obtenu tout ses trimestres, chaque trimestre supplémentaire sera considéré comme de la surcoté. Le taux de surcote est de 1,25% par trimestre supplémentaire.
| Pour exemple : Si l’assuré à obtenu 3 trimestres supplémentaires après son âge légal et l’obtention de son nombre de trimestres requis pour sa génération, son taux sera de 50% avec une surcote supplémentaire de 3.75%. |
3-Le prorata lié à la durée d’assurance
Le troisième élément du calcul correspond à la durée d’assurance validée par l’assuré. Cette durée est comparée à la durée d’assurance requise pour sa génération afin de déterminer la part de pension à laquelle il peut prétendre.
Le calcul se fait selon un système de proratisation. Si l’assuré n’a pas validé l’ensemble des trimestres requis dans le régime général, le montant de sa pension sera réduit proportionnellement au nombre de trimestres manquants. En revanche, si la durée d’assurance requise est atteinte ou dépassé, ce coefficient de proratisation n’entraîne pas de réduction.
| Pour exemple : si l’assuré à obtenu 172 trimestres sur les 172 trimestres requis pour sa génération, sont prorata sera de 172/172. Si l’assuré à obtenu que 168 trimestres, sont prorata sera de 168/172, enfin si l’assuré à obtenu 175 trimestres sont prorata sera de 172/172. |
4-Formule finale :
La formule finale est donc la suivante :
SAM X taux de liquidation X (durée d’assurance acquise / durée d’assurance requise) / 12
Le calcul reste complexe, il est donc important d’être accompagné. ORIGAMI&CO se charge du calcul de la pension et vous permet d’être certain du montant que vous percevez.
