Les arrêts maladie, la maternité, l’invalidité et certaines situations de handicap peuvent modifier les droits à la retraite. Leur incidence dépend du régime d’affiliation, de l’année considérée et de la situation de l’assuré. Il faut distinguer les trimestres validés sans cotisation directe, les droits complémentaires et les possibilités de départ anticipé.
Arrêt maladie : des trimestres assimilés sous conditions
Au régime général, une interruption d’activité indemnisée pour maladie, accident du travail ou maladie professionnelle peut permettre de valider un trimestre pour 60 jours d’indemnisation, dans la limite de quatre trimestres par année civile. Ces périodes assimilées sont utiles pour la durée d’assurance, mais n’ajoutent pas un salaire fictif à votre revenu annuel moyen. Si vous constatez une omission, il faut comparer les dates du relevé avec les attestations de paiement des indemnités journalières.
En retraite complémentaire Agirc-Arrco, des points peuvent également être attribués sous conditions, notamment lorsque l’arrêt dépasse 60 jours consécutifs et que les indemnités ou prestations prises en compte ont été perçues. Le décompte et les justificatifs dépendent de la caisse et du régime.
Maternité et adoption : deux mécanismes distincts
Les périodes indemnisées pour maternité ou adoption peuvent permettre de valider des trimestres assimilés. Pour les naissances à compter de 2014, un trimestre est validé pour chaque période de 90 jours de perception des indemnités journalières de maternité, selon les règles applicables. Pour les naissances antérieures, le trimestre civil de l’accouchement est pris en compte.
Il existe également des majorations de durée d’assurance pour enfant : jusqu’à quatre trimestres au titre de la maternité ou de l’adoption et jusqu’à quatre pour l’éducation, selon l’année de naissance, la situation des parents et les conditions légales. Ces majorations ne se confondent pas avec les trimestres liés au congé indemnisé et leurs effets ne sont pas nécessairement identiques pour tous les dispositifs de retraite anticipée.
Invalidité, inaptitude et handicap : quels effets sur la date de départ ?
Une pension d’invalidité ou une reconnaissance d’inaptitude peut ouvrir, sous conditions, des règles spécifiques pour l’accès à la retraite au taux plein. Les personnes en situation de handicap ou d’incapacité permanente peuvent également bénéficier de dispositifs de départ anticipé, sous réserve des taux reconnus, des durées cotisées et des justificatifs nécessaires. L’âge de départ n’est pas identique pour tous : il faut tenir compte de la génération, du dispositif concerné et des textes applicables au moment de la liquidation.
Ces droits doivent être étudiés avec les périodes effectivement cotisées. Par exemple, les trimestres assimilés obtenus pendant un arrêt de travail peuvent contribuer au taux de pension sans produire systématiquement les mêmes droits qu’une période d’activité.
Comment vérifier et corriger les droits inscrits sur votre relevé ?
- Consultez votre relevé de carrière et identifiez les années comportant une interruption.
- Rassemblez les attestations d’indemnités journalières, les décisions relatives à l’invalidité ou au handicap et les justificatifs liés aux enfants.
- Vérifiez séparément les trimestres du régime de base et les points des régimes complémentaires.
- Demandez une régularisation à la caisse concernée si une période n’apparaît pas, puis contrôlez le nouveau relevé.
Ces questions se vérifient sur les sites officiels de l’Assurance retraite et sur les informations relatives aux droits des parents. Origami&Co peut réaliser un bilan retraite lorsque la carrière comporte plusieurs régimes ou des interruptions longues.
